AGENDA
JEUDI 12 JUIN 2014
Journée des Commissions AMRAE - 9
e
édition
9h-17h. Maison de l’Amérique Latine.
Le rendez-vous réservé aux adhérents de l’AMRAE :
l’actualité des Commissions et groupes de travail,
les publications, les dossiers en cours et les prises de position.
VENDREDI 5 SEPTEMBRE 2014
Séminaire de rentrée AMRAE
Les Administrateurs, les Présidents de Commission, pilotes
des groupes de travail AMRAE et le Bureau Permanent se retrouvent
pour une journée de réflexion et de prospective sur la déclinaison
de la stratégie de l’AMRAE et la définition du plan d’action
pour l’année à venir.
JEUDI 16 OCTOBRE 2014
NOUVEAU Journée de l’Assurance AMRAE
État du marché, tendance des renouvellements à venir.
Focus sur des points d’actualité (Cyber risk, Cat Nat, nouveaux
risques…) et tout un volet consacré aux risques Ressources
Humaines et Assurances de Personnes.
20-21 OCTOBRE 2014
Séminaire FERMA à Bruxelles - Spécial Anniversaire : 40 ans.
Tous les deux ans, en alternance avec le Forum Ferma, la Fédération
Européenne du Risk Management invite les membres de toutes les
associations nationales en Europe. 350 Risk Managers sont attendus.
A cette occasion, Ferma publiera le premier Rapport Européen « Risk
and Insurance Management Report » incluant les résultats de son
enquête bisannuelle « Ferma benchmarcking Survey 7
e
edition ».
REVUE DE PRESSE
Au fil du temps et des évènements, une sélection partiale et partielle
d’articles de presse sur l’AMRAE et ses acteurs.
[May 2014 ]
Strategic
Risk
15
viewpoints
AMoDerN
MANof riSK
PROFILE:GILBERTCANAMERAS
ThepresidentoftheFrench riskmanagement
associationexplainshisvision forthe future
oftheprofession
LES RENCONTRES
D’OPTION FINANCE
Supplémentdun°1255du lundi3 février2014 - ISSN /0989-1900
La gestion
du risque
Une problématique
qui monte dans
les entreprises
Panorama
Les«riskmanagers»aumilieudugué
//P.32
Zoom
Quatrerisquesmajeurspassésàlaloupe
//P.33
Assurance
Stabilitétarifairesurlesgrandsrisques
//P.34
Q
uasimentinexistanteilya
unevingtained’années,la
professionde«riskmana-
ger»agagnéseslettresde
noblesse.Laquasi-totalitédes
grandsgroupesetunnombre
croissantd’ETIaffichent
aujourd’huiun«directeurdesris-
ques»,dontlafonctionasouvent
évoluédesassurancesversune
gestionplusglobaledesrisques,
dite«ERM»–pour«Entreprise
RiskManagement».
Aprèslesprojets,laphilosophie
etlapratiquedumanagementdes
risquessesontprogressivement
étenduesàlagestionquotidienne
del’entreprise.
«L’évolutionaété
notammentfavoriséeparlesobliga-
tionsréglementaires»,
explique
GilbertCanameras,présidentde
l’Amrae,l’Associationpourle
managementdesrisquesetdes
assurancesdel’entreprise.Mais
aussiparlademandedescontre-
parties–banques,assurances,
clientsoufournisseurs–,etdes
administrateursindépendants.
Pourtant,labatailledurisquen’est
pasencoregagnée.Analysantles
«nouveauxrisques»susceptibles
d’avoirunforteffetfinanciersur
lescomptesdesentreprisesau
coursdesprochainesannées(lire
graphiqueci-contre),l’assureur
Aceaainsiconstatéqu’ilsétaient
«difficilesàgérer»
enraison,dans
plusdelamoitiédescas,d’unman-
qued’implicationdeladirection
générale.
«Lemanagementdes
entreprisesn’accordepasencore
uneplacesuffisanteàlagestiondes
risques.Enconséquence,les
moyenssontencoreinsuffisants,
tantentermesd’hommes,que
d’investissementsenoutils,ou
encore,dansunemoindremesure,
lorsqu’ils’agitdesolutionsd’assu-
rances»,
estimeNadiaCoté,direc-
tricegénéraledeAceenFrance.
«Lesdirectionsgénéralesont
encoredumal,parfois,àécouter
leursresponsablesdurisque»,
confirmeHervéHoudard,direc-
teurgénéralducourtierSiaciSaint
Honore.Pourquoidonc?Parce
qu’avantdegérerunrisque,la
directiongénéraledoitl’identifier
etl’accepter.
Lepointdebasculement
aétéatteint
Etenmatièred’appétenceauris-
que,onpeutdirequeladernière
décennieaconnudeshauts…et
desbas.Aprèsuneèredegrandes
fusionsetdemégaprojets,pasfor-
cémentmesurés,beaucoup
d’entreprisesetdecadresdiri-
geantsontbasculéaucoursdes
années2000dansle«zéroris-
que».
«AprèsEnron,Arthur
AndersenetsurtoutLehmannBro-
thers,pluspersonnen’osaitpenser,
ouparler“risque”.Lapertede
confianceaététellequetouteaction
estdevenueimpossible:iln’yavait
pluslamoindreprisederisque»,
se
souvientGilbertCanameras.Du
principedeprécautionà…l’inhibi-
tion,lafrontièreestparfois
bienmince.
Serendreindispensable
Atelpointquelemot«risque»est
parfoisdevenutabouauxplus
hautsniveaux.
«Lerisqueestune
évidencedanslesPMEetmêmeles
ETI,
estimeBénédicteHuotde
Luze,déléguéegénéralede
l’Amraeetpiloteducomitéscienti-
fiquedel’association.
Maisdansles
grandesstructures,ladilutiondes
responsabilitésestparfoistelleque
pluspersonnenesevoitenentrepre-
neur,aupointdeperdrelesensdela
prisederisques.»
Cen’estfinale-
mentquedepuispeuquelemotet
lesensdu«risque»semblent
revenusdanslabouchedesgrands
patrons.Enavrildernier,Geoffroy
RouxdeBézieuxprônaitofficielle-
mentune
«culturedurisque»
lors
desacampagnepourlaprési-
denceduMedef,affirmantsur
RadioClassiqueque
«c’estparle
risquequel’onpeutsortirlaFrance
delacrise»
.
«Craindrelerisque,
c’estsortirdumonde»,
osaitaussi,
enjuin,HenrideCastries,PDGdu
groupeAXA,dansuneinterview
au«Figaro».
«C’estleretouràla
prisederisques…contrôlée»,
estimeGilbertCanameras.
«La
logiqueaévolué:lescomitésde
directionveulentprendrelesbons
risques,mêmeceuxquirelèventde
lazonerouge,maisenconnaissance
decause.LesETIàfortecroissance,
enparticulier,veulentcontinuer
d’accélérer,maisentoutesécurité»,
confirmeGillesProust,président
PANORAMA/
Lagestiondurisques’intensifiedansles
entreprises.Zoomàl’occasiondesrencontresdel’Amrae.
Les«risk
managers»
aumilieudugué
C’estunevéritablebombeàretar-
dementquiaétélancéeenseptem-
bredanslemondedumanagement
desrisques:lerapport«Pourla
réparationdupréjudiceécologi-
que»,rédigéparleprofesseurYves
Jégouzo,àlademandedeChris-
tianeTaubira.Sicertainsprofes-
sionnelsjouentl’autruche,affir-
mantque
«jamaislesmesures
préconiséesnepourraientêtremises
enœuvre»,
lesresponsablesde
l’Amraes’avouenttrèsinquiets.
«Il
s’agitd’unprojetauquellaministre
delaJusticesemblebeaucouptenir.
C’estpourelleunequestiondeprin-
cipe»,
estimeNathalieClerc,prési-
dentedelacommissionenvironne-
mentdel’Amrae,etquiaconduitle
groupedetravaildel’association
surlesujet.CommeleMedef,la
FFSAetl’Afep,l’Amraes’estofficiel-
lementinsurgéecontreunegrande
partiedes10mesuresproposées
danslerapport.
«Plutôtque
d’empilerlestextes,mieuxvaudrait
améliorerlaloiLRE»,
résume
NathalieClerc.LerapportJégouzo
conduiraittoutd’abordàlamiseen
placeregrettabled’unenouvelle
couchejuridique.
«Lavoiejudi-
ciairevaentraînerunrallongement
considérabledesprocéduresetretar-
derlamiseenplacedessolutions,au
détrimentdelaréparationdudom-
mageàl’environnement»,
juge
NathalieClerc.Surtout,lesmesu-
respréconiséesplaceraientles
entreprisesengrandeinsécurité,
juridiqueetfinancière.
Risquedelamultiplicité
desactionsjudiciaires
Eneffet,ladéfinitiondurapport
Jégouzodu«préjudiceécologi-
que»n’estpasidentiqueàcellede
«dommageenvironnemental»,
évoquéedanslestextesactuels.
«Les“réparations”requisesris-
quentdoncd’êtredifférentesdecelles
existantdéjàparailleurs,
indique
NathalieClerc.
Enoutre,comment
faut-ilapprécierlanotiond’atteinte
“anormale”àl’environnement:c’est
trèssubjectif.»
Sanscompterque
lesentreprisespourraientsevoir
confrontéesàunemultiplicité
d’actionsjudiciaires,déconnectées
lesunesdesautres,etlancéespar
desassociationsoucollectivités
diverses.
Enfin,silespropositionssont
reprisesenl’étatdansunéventuel
textedeloi,lerisquefinancierest
considérable.Toutd’abordparce
quelerapportenvisageunerépara-
tiondesdommages«prioritaire-
ment»ennature.Enclair,siles
mesuresennatureserévèlent
impossibles(ouinsuffisantesou
inefficaces),lejugepourraallouer
égalementdesdommagesetinté-
rêts.
«Celasignifiequ’uneentreprise
quiauramisenœuvredesmesures
trèsonéreusespourréparerundom-
mageenvironnementalrisque,
ensuite,desevoiraussiréclamerdes
compensationsfinancières.C’estla
doublepeine!»
s’insurgeNathalie
Clerc.Enfin,etc’estlacerisesurle
gâteau,lerapportpréconisela
miseenplaced’une«amende
civile»quipourraitatteindre10%
duchiffred’affairesmondialhors
taxesdugroupecondamné:une
véritableépéedeDamoclès.
«L’amendes’appliqueraitencasde
“fautegraveetintentionnelle”,mais
cettenotionesttrèssubjective:au
titredesparamètresàprendreen
compte,la“volontéderéaliserdes
économies”estexplicitementcitée»,
dénonceNathalieClerc.
Autantdirequeresponsables
desrisquesetassureurss’avouent
actuellementtrèsattentifsàl’éven-
tuellereprisedespropositions
dansuntextedeloi.
«Ilfaudrait
alorstrèsrapidementfaireévoluer
lespolicesd’assurance»,
estimeun
professionnel.—
C.De
Souslamenacedelaréparationdesrisquesécologiques…
Unrapportpréconisela
priseencomptedurisque
écologiquedansleCode
civil.Ilprévoitnotamment
qu’unemultiplicité
d’acteurspuisseengager
desprocédures.
Forum
àDeauville
Aujourd’huis’ouvrentà
Deauvilleles22
es
Rencon-
tresdel’Associationpour
lemanagementdesris-
quesetdesassurancesde
l’entreprise.Cetteassocia-
tionachoisipoursonren-
dez-vous2014desepen-
chersurl’internationalet
surlesproblématiquesdu
«RiskManagementsans
frontière».
Arsenal
juridique
Ledroitfrançais
contientdéjàdenom-
breuxtextespermet-
tantlaprotectionetla
réparationdel’envi-
ronnement.
«Laplus
connueestlaloidite
“LRE”surlaresponsabi-
litéenvironnementale,
de2008,quiatransposé
unedirectiveeuropéen-
nede2004.Elleprévoit
laréparationintégrale
desdommages,ennatu-
re,souslecontrôle
uniqueduPréfet,cequi
permetunegrandeeffi-
cacitédusuivitechnique
desdossiers»,
explique
NathalieClerc.Encom-
plément,d’autres
textes,plusspécifiques,
s’appliquentauxsec-
teursdunucléaire,
dutransport,etc.
etcofondateurd’Arengi,une
sociétéindépendantedeconseil
engestiondesrisques.Onaurait
aujourd’huiatteintunpointde
basculement.
«L’environnement
économiqueestdéjàtellementcom-
pliquéactuellement,lesdirigeants
saventqu’ilsnepeuventpasseper-
mettreunsinistre.S’ilfautprendre
desrisquespourcroître,ilestimpé-
ratifdelescontrôlertrèsattentive-
ment…»
estimeHervéHoudard.
Resteaudirecteurdesrisquesà
serendreindispensabledans
cettenouvelledonne.
«Ilnousfaut
encorefairecomprendreauxdirec-
tionsgénéralesetànospairsceque
nouspouvonsapporter,concrète-
ment:uneprisederisquemesurée
etcontrôlée.Entermesderecon-
naissance,laprofessionde“risk
manager”aunedizained’années
deretardparrapport,parexemple,
auxtrésoriersd’entreprise,
recon-
naîtGilbertCanameras,qui
ajouteenboutade.
C’estunmétier
jeune…etdoncpleind’avenir.»
—
CécileDesjardins
Parcequenoussavons
quechaquecompagnie
multinationaleestdifférente
desautres.
Chaqueorganisationasapropreexposition
etsensibilitéaurisque.ChezAIG,nous
travaillonsenétroitecollaborationavec
vouspourconcevoirunprogrammeadapté
àvosbesoinsspécifiques,etcequelsque
soientlespaysoùvousopérez.Nossociétés
affiliéessonthabilitéesàémettredes
policesd’assurancedansplusde130pays
etjuridictions.Pourensavoirplus:
Pièceartisanaleenperles,AfriqueduSud-oùAIGestprésentdepuis1962
Lesproduitsetservicessontfournisparlescompagnies
membresduréseauAmericanInternationalGroup,
Inc.Lescouverturesetgarantiessontsusceptiblesde
varierselonlespaysetpeuventnepasêtredisponibles
danstouslespaysoudanstoutesleslangues.Pourplus
s,vouspouvezvisiternotresiteinternet:
Prêtspourdemain
Dessolutions
multinationales
surmesure
SPECIAL
MANAGEMENT
DESRISQUES
JEUDI6FÉVRIER2014
//LESECHOS.FR
ÉCLAIRAGES:22
ES
RENCONTRESAMRAE
Quelavenirpourlaréparationdupréjudice
écologique?Lapositiondel’AMRAE
UneréformeduCodecivil,destinéeàétablirunrégimespéciald’indemnisation
pourlesdommagescausésàl’environnement,estenvisagéeparleministredela
Justice.Lessolutionsproposéespourraientêtresourcedenombreusesdifficultés,
cequelespartiesprenantes,dontl’AssociationpourleManagementdesRisques
etdesAssurancesdel’Entreprise(AMRAE)
(1)
,n’ontpasmanquédesouligner.
3
ParValérieRAVIT
AvocataubarreaudeParis
Introduction
Est-ilnécessairedereconnaîtrelepréjudiceécologi-
quecollectifdansleCodecivil?C’estl’unedesques-
tionsdontétaitsaisi,parleministredelaJustice,le
groupedetravailprésidéparleProfesseurJegouzo.
Lerapportrépondparl’affirmativeetcontientdixpro-
positionsdestinéesàêtreintégréesdansunnouveau
chapitreduCodecivil.
Ilestindiscutablequelaréparationdesdommages
causésàl’environnement,c’est-à-direl’atteinteà
l’environnementindépendammentdespréjudices
subisparunepersonneenparticulierenraisond’une
pollution,estunepréoccupationlégitime.
Cependant,au-delàdusymbolequepourraitrepré-
senteruneréformeplacéedansleCodecivil,ilapparaît
qu’ellerisquedesefaireaudétrimentd’unerépara-
tioneffectiveetefficacealorsquenotredroitpositif
contientdéjàuneloi(
L.n
o
2008-757,1
er
août2008
surlaresponsabilitéenvironnementaleou«
LRE
»,
JO2août
)spécifiquementpenséepourréparerle
dommageenvironnementaletissued’unedirective
européenne(
Dir.Cons.CE,n
o
2004/35,21avr.2004
surlaresponsabilitéenvironnementaleou«
DRE
»).
Eneffet,ledommageàl’environnement,parnature
impersonnel,posed’abordlaquestiondel’identifi-
cationdespersonnesquipeuventenréclamerlarépa-
ration,etensuitecelledesmodalitésdesaréparation
quinepeutguèreseconcevoirautrementquepar
uneréparationennature.
LaLREappréhendeparfaitementceséléments.Dans
cesconditions,onpeuts’interrogersurl’opportunité
d’introduireunnouveaurégimeparallèleplutôtque,
lecaséchéant,demodifierlaLRE.
SOMMAIRE
22
es
RencontresAMRAE
ÉCLAIRAGES
3
Quelavenirpourlaréparationdupréjudice
écologique?Lapositiondel’AMRAE...................1
3
Assurancedesrisquesfinanciers&risk
management:nouveauxenjeux,nouvelles
frontières,parEmmanuelSilvestre......................5
ACTUALISATIONDEL’OUVRAGE
3
Ducaractèreformeletlimitédesclausesd’exclusion
degarantie:retouràlajurisprudence
traditionnelle...................................................9
PRATIQUE
.........................................................15
SOMMAIRERÉCAPITULATIF
.................................16
q
Lamy
Assurances
E
2
0
1
4
ACTUALITÉS
N°212
janvier
2014
ISSN1257-1814
Cebulletinactualise
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48
Strategic
RISK
APRIL 2014
l.com
HEADSPACE
VIEWPOINTS
G
O
A
L
S
D
N
A
C
O
M
M
U
N
I
C
A
T
I
O
N
G
L
O
B
A
L
BénédicteHuotdeLuze
‘AMRAE’sboardof
directorsanditspresident
haveimplementedareal
strategybasedontheir
experiences’
Whatareyou thinkingrightnow?
The future of riskmanagement asAMRAEhas recentlypublished the
first risk manager framework, which lists the competencies and
personalskillsnecessary tobecomeariskmanager.Theassociationalso
wants to carry on building relationshipswith riskmanagers’ associa-
tionsand riskmanagersworldwideaswearewitnessing theemergence
ofan internationalcommunityof riskmanagers.
What isyourmost treasuredpossession?
AMRAE’smembers.Oneof themost importantaspectsofmy job is to
meetmembers andhear about theirneeds and experiences,how they
approachproblems,what solutionsworkedandwhatdidnot, their suc-
cessesand failures. It’salways interesting tohear riskmanagersdiscuss
ways to improve their jobs.Thisfitswellwith theAMRAE’smindsetof
research,discussions,publicationsand sharing.
Who isyourgreatesthero?
AMRAE’spresident,GilbertCanameras,ofcourse!
What’s thebiggestriskyouhave taken?
LeavingKPMG forAMRAE12yearsago,afterhavingdevelopeda risk
managementand internalauditdepartment there. Iwanted toconcen-
trateon riskmanagement. Iprefer taking risks thanauditing them.
What isyourgreatest fear?
Missing an important issue, failing theneeds of, ormisunderstanding
theworriesof,ourmembers.Even thoughwe collaborate closelywith
our scientific committee, there is always a risk ofmissing a subject,
pushing thewrongagendaor forgetting something.
Tellusa secret?
AMRAE’sboardofdirectorsand itspresidenthave implementeda real
strategybasedon theirexperiences.Theboardofdirectorshasdefined
the goals, theways and the resources required to address theneedsof
riskmanagers.Donot repeat this,butAMRAEworks, isorganisedand
governedwith the sameattention todetailasa realbusiness.
Whatmakesyouhappy?
Schools,businesses,members, theFERMAcertificationproject,all these
stakeholdersunderstand that tomorrow’sriskmanagementwillbeareal
tool forperformanceandsupport inbusinessstrategy.Backtoreflection!
Analysis and decision of acceptable risk are back in business thanks to
riskmanagers. In thiscontext, Iamhappyandproud tonotice thegrow-
ingsuccessofourtrainingprograms.It isarealproofthatwemeetexpec-
tations.Weworked sohard in thepast years tomake the stakeholders
aware of the added value of riskmanagement.Now, theywill find at
AMRAEFormation theHollyGrail: theARMprogram!
What is themost important lessonyouhave learnt?
A professional association should concentrate on the concerns of its
members. If ito ersaplatform fordiscussions, reflectionand interest-
ing and relevant publications, itwill be of interest to risksmanagers.
They, in turn, will want to share their problems and solutions. This
approach is in theDNAofaprofessionalassociationsuchasAMRAE.
SR
BénédicteHuotdeLuze, chiefexecutive,AMRAE
MOREONLINE
Readmoreopinionandcomment fromriskmanagersat
l.com
B
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A
R
D
R
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N°1 - JUIN 2014
ATOUT
RISK MANAGER
29
À L’AFFICHE
