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VEILLE ET POSITION
P
our autant, ces machines appelées aujour-
d’hui robots sont apparues dans nos
sociétés depuis de nombreux siècles. Du
mythe d’Héphaïstos dans l’Antiquité aux
automates d’après-guerre programmés
_odr deb t RWeb _r d o]Xeb leb der]X!reb d Re]]Xeb
ont vu se développer des robots dotés de capacités
d’interactions avec leur environnement, lesquels
font place à une troisième génération de machines
autonomes capables dit-on, de reproduire l’intel-
ligence humaine, voire de la surpasser. Autrefois
limités à l’automatisation des processus industriels
dans les usines, les robots sont aujourd’hui large-
ment intégrés dans tous les pans de la société.
Ils sont journalistes, membres du conseil d’admi-
nistration de sociétés, banquiers, chirurgiens ou
encore assistants de vie. À mesure de leur déploie-
ment, ces machines questionnent sur leur poten-
tiel et leur sécurité, autant d’éléments devant être
régis par le droit.
QU’EST-CE QU’UN ROBOT ?
:l ]¬egXbte _Pb de d o]XtXo] d]X`de de Re `d¬ebt d]
robot, tant la notion recouvre des réalités protéi-
formes et évolutives, pas plus qu’il n’en existe une
d o]XtXo] YdrXdX`de. 5!b lorb lP teRW]X`de Ro\\e
bien souvent, pallie cette absence, en donnant
_ldbXedrb d o]XtXo]b r d]Xeb dP]b lP ]or\e :D@
8373:2012, où sont distingués deux types de
robots, les uns dits «
industriels
», les autres dits
de «
services
. =eb _re\Xerb be d o]Xbbe]t Ro\\e
un «
mécanisme programmable actionné sur au
moins deux axes avec un degré d’autonomie, se
déplaçant dans son environnement, pour exécuter
des tâches prévues
», tandis que les seconds sont
soit destinés à une «
utilisation professionnelle,
utilisé pour une tâche commerciale, habituellement
par un opérateur qualifié
», soit «
utilisé pour une
tâche non commerciale, habituellement par des
personnes non spécialisées
».
Dans l’imaginaire collectif, le robot a une forme
humanoïde ou androïde. Cette représentation est
si fortement ancrée que même le Parlement euro-
péen, dans sa résolution précitée, retient comme
l¬d] deb RrXt!reb de d o]XtXo] de Reb \PRWX]eb
«
l’existence d’une enveloppe physique, même
réduite
». Or, ce critère est erroné, puisque les logi-
ciels, les algorithmes ou les «
bots
» sont également
considérés comme des robots.
ROBOTS
LE DROIT COURT TOUJOURS
APRÈS LA TECHNIQUE
Le secteur de la robotique connaît une croissance telle que les initiatives publiques se multiplient
aug ons de [ui troueer un Radre [ ga[ ada_t tant au nieeau nationa[ Romme [¬i[[ustre [e ra__ort
n¤ t551 _ortant sur [es roQots et [a [oi rendu enmars 201w _ar [¬OUoRe _ar[ementaire d¬ ea[uation
des RWoig sRientio`ues et teRWno[ogi`ues `u¬ [¬ RWe[[e euro_ enne [¬image de [a r so[ution
2015/20103 (INL) concernant des règles de droit civil sur la robotique, votée par le Parlement
européen le 16 février dernier.
Anne-Laure Villedieu,
Cabinet CMS Bureau
Francis Lefebvre
Par Anne-Laure Villedieu
ATOUT RISK MANAGER, LA REVUE DES PROFESSIONNELS DU RISQUE ET DE L'ASSURANCE
I N°13 I
ÉTÉ 2017
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