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VEILLE ET POSITION

P

our autant, ces machines appelées aujour-

d’hui robots sont apparues dans nos

sociétés depuis de nombreux siècles. Du

mythe d’Héphaïstos dans l’Antiquité aux

automates d’après-guerre programmés

_odr deb t RWeb _r d o]Xeb… leb der]X!reb d Re]]Xeb

ont vu se développer des robots dotés de capacités

d’interactions avec leur environnement, lesquels

font place à une troisième génération de machines

autonomes capables dit-on, de reproduire l’intel-

ligence humaine, voire de la surpasser. Autrefois

limités à l’automatisation des processus industriels

dans les usines, les robots sont aujourd’hui large-

ment intégrés dans tous les pans de la société.

Ils sont journalistes, membres du conseil d’admi-

nistration de sociétés, banquiers, chirurgiens ou

encore assistants de vie. À mesure de leur déploie-

ment, ces machines questionnent sur leur poten-

tiel et leur sécurité, autant d’éléments devant être

régis par le droit.

QU’EST-CE QU’UN ROBOT ?

:l ]¬egXbte _Pb de d o]XtXo] d]X`de de Re `d¬ebt d]

robot, tant la notion recouvre des réalités protéi-

formes et évolutives, pas plus qu’il n’en existe une

d o]XtXo] YdrXdX`de. 5!b lorb… lP teRW]X`de Ro\\e

bien souvent, pallie cette absence, en donnant

_ldbXedrb d o]XtXo]b r d]Xeb dP]b lP ]or\e :D@

8373:2012, où sont distingués deux types de

robots, les uns dits «

industriels

», les autres dits

de «

services

. =eb _re\Xerb be d o]Xbbe]t Ro\\e

un «

mécanisme programmable actionné sur au

moins deux axes avec un degré d’autonomie, se

déplaçant dans son environnement, pour exécuter

des tâches prévues

», tandis que les seconds sont

soit destinés à une «

utilisation professionnelle,

utilisé pour une tâche commerciale, habituellement

par un opérateur qualifié

», soit «

utilisé pour une

tâche non commerciale, habituellement par des

personnes non spécialisées

».

Dans l’imaginaire collectif, le robot a une forme

humanoïde ou androïde. Cette représentation est

si fortement ancrée que même le Parlement euro-

péen, dans sa résolution précitée, retient comme

l¬d] deb RrXt!reb de d o]XtXo] de Reb \PRWX]eb…

«

l’existence d’une enveloppe physique, même

réduite

». Or, ce critère est erroné, puisque les logi-

ciels, les algorithmes ou les «

bots

» sont également

considérés comme des robots.

ROBOTS

LE DROIT COURT TOUJOURS

APRÈS LA TECHNIQUE

Le secteur de la robotique connaît une croissance telle que les initiatives publiques se multiplient

aug ons de [ui troueer un Radre [ ga[ ada_t … tant au nieeau nationa[… Romme [¬i[[ustre [e ra__ort

n¤ t551 _ortant sur [es roQots et [a [oi… rendu enmars 201w _ar [¬OUoRe _ar[ementaire d¬ ea[uation

des RWoig sRientio`ues et teRWno[ogi`ues… `u¬ [¬ RWe[[e euro_ enne… [¬image de [a r so[ution

2015/20103 (INL) concernant des règles de droit civil sur la robotique, votée par le Parlement

européen le 16 février dernier.

Anne-Laure Villedieu,

Cabinet CMS Bureau

Francis Lefebvre

Par Anne-Laure Villedieu

ATOUT RISK MANAGER, LA REVUE DES PROFESSIONNELS DU RISQUE ET DE L'ASSURANCE

I N°13 I

ÉTÉ 2017

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