ATOUT RISK MANAGER N°20

NOS PARTENAIRES DOSSIER RÉDACTIONNEL COORDONNÉ ET RÉALISÉ PAR HANNIBAL+ POUR LE SERVICE COMMERCIAL DE LA FFE Toutes les activités économiques engendrent des risques, mais la multiplication et l’inter- nationalisation des contentieux, auxquels se retrouvent exposés aujourd’hui plus qu’au- paravant les industriels, se traduisent par la mise en jeu de problématiques complexes : techniques, juridiques, économiques et d’as- surance. Dans ce contexte parfois défavorable à la continuité de leurs activités, les industriels doivent pouvoir compter sur la fiabilité des contrats d’assurance souscrits pour couvrir la mise en cause de leur responsabilité civile et sur la mise en œuvre par leur assureur de so- lutions d’accompagnement, adaptées et effi- cientes, pour leur permettre de faire face à des enjeux financiers toujours plus importants et, parfois même, au risque d’image ou d’atteinte à leur réputation. Compte tenu de la multiplication des presta- tions de services et la complexification des produits et de leur utilisation qui constituent autant de risques majeurs encourus, la dési- gnation d’avocats et d’experts de confiance et aguerris en matière de risques industriels s’avère donc essentielle, afin d’assurer un traitement efficace et optimal des sinistres, dans toutes leurs phases et dans de nombreux domaines, notamment : les installations in- dustrielles classées, les bris de machines, la responsabilité du fait des produits défec- tueux, l’industrie pharmaceutique et agro-ali- mentaire, les sinistres majeurs, notamment consécutifs à des incendies, explosions ou pollutions de grande ampleur. Pour faciliter une gestion globale de ces si- nistres, complexes et à la durée particuliè- rement allongée, l’intervention des avocats spécialisés doit être décidée le plus en amont possible, en particulier, pour qu’ils puissent rapidement appréhender les différentes pro- blématiques techniques et procéder ensuite à une analyse juridique approfondie des res- ponsabilités susceptibles d’être encourues (tant au plan civil que parfois au plan pénal, mais également à l’étranger) afin de préser- ver les droits et intérêts des industriels mis en cause et de leur assureur. La précocité d’intervention de ces avocats d’expérience doit permettre, également, de contrôler les échanges avec les autres parties (dans toutes les phases de gestion du sinistre) et, surtout, de protéger la confidentialité des communications entre les différents interve- nants (assuré / courtier / assureur / expert technique) pour faire échec à l’obligation de production de documents stratégiques, dans l’hypothèse d’une éventuelle procédure judi- ciaire dans un pays de droit anglo-saxon. Qu’il s’agisse de la résolution amiable d’un différend avec un fournisseur, de l’assistance lors d’expertises précontentieuses et judi- ciaires, de la gestion des recours ou des pro- blématiques assurantielles liées aux sinistres, les contentieux en matière de risques indus- triels exigent donc le concours d’avocats et d’experts aux solides compétences en matière de gestion de crise et de sinistres « sériels » ou impliquant une multitude de réclamations. Le cabinet HMN & Partners, dont l’expé- rience est reconnue en matière d’assurance des risques industriels et de contentieux de la responsabilité, est constitué d’avocats aux compétences professionnelles variées et offre à ses clients (assurés professionnels et assu- reurs) la possibilité de mobiliser, dans les plus brefs délais, une équipe dédiée et particuliè- rement expérimentée capable d’intervenir au stade de la mise en place d’un plan d’urgence et/ou de process de traitement des réclama- tions amiables, de la mise en œuvre des ac- tions judiciaires urgentes et de la gestion de contentieux de masse (actions de groupe ou collectives, en France et à l’étranger). Juliette Vogel Avocat Associé / Partner HMN & PARTNERS RISQUES INDUSTRIELS ET GESTION DE SINISTRES : L’ASSISTANCE INDISPENSABLE D’AVOCATS ET EXPERTS EXPÉRIMENTÉS